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   GRATIFICATION AUX MEDAILLES D’HONNEUR DU TRAVAIL

BENEFICIAIRES :
La médaille d’honneur est attribuée, après recensement par la Direction des Ressources Humaines, aux agents remplissant les conditions d’attribution.
Monsieur le Maire adresse au Préfet la liste des agents qu’il a retenus pour établir les diplômes.

La Ville offre les médailles:
  • Médaille d'argent    20 ans de service public
  • Médaille vermeil     30 ans de service public
  • Médaille d'or           35 ans de service public

Le COS verse à tous les récipiendaires adhérents, une gratification.

CONDITIONS A REMPLIR :
Etre adhérent au COS depuis au moins 2 ans.

MONTANT 2010 :

ARGENT :           15€ x 20 = 300 €
VERMEIL :          15€ x 30 = 450 €
OR :                    15€ x 35 = 525 €


ATTRIBUTION:
Actuellement, elle se fait à l’occasion des vœux du Maire, au début de l’année qui suit la promotion des médailles d’or, et dans les services pour les médailles de vermeil et d’argent.
Le versement de la gratification du COS est effectué par virement.


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